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Marques déposées par monsieur James Coveyduck
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Terre D'Avenir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre D'Avenir
M. James Coveyduck

Numéro de dépôt :
4103725
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2024
Terre D\'Avenir de James Coveyduck

Présentation de la marque Terre D'Avenir

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2014 par monsieur James Coveyduck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre D'Avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur James Coveyduck domicilié(e) 1742 Route de Fontgamatte - 13590 - Meyreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. James Coveyduck domicilié(e) 1742 Route de Fontgamatte - 13590 - Meyreuil - France.

La marque Terre D'Avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre D'Avenir est expirée depuis le 7 juillet 2024.


M. James Coveyduck - 1742 Route de Fontgamatte - 13590 - Meyreuil - France


M. James Coveyduck - 1742 Route de Fontgamatte - 13590 - Meyreuil - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.