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Marques déposées par madame james CHANTAL
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BAYEUX BRODERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAYEUX BRODERIE
Mme james CHANTAL

Numéro de dépôt :
4141002
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2024
BAYEUX BRODERIE de james CHANTAL

Présentation de la marque BAYEUX BRODERIE

Déposée le 11 décembre 2014 par madame james CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BAYEUX BRODERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est madame james CHANTAL domicilié(e) 8 RUE SAINT LOUP - 14400 - BAYEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme james CHANTAL domicilié(e) 8 RUE SAINT LOUP - 14400 - BAYEUX - France.

La marque BAYEUX BRODERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYEUX BRODERIE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.


Mme james CHANTAL - 8 RUE SAINT LOUP - 14400 - BAYEUX - France


Mme james CHANTAL - 8 RUE SAINT LOUP - 14400 - BAYEUX - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Dentelles, rubans et lacets ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Activités sportives et publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.