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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMES BURN FRANCE
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SAPEMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPEMO
JAMES BURN FRANCE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1692677
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2001

Présentation de la marque SAPEMO

Déposée le 10 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMES BURN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPEMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMES BURN FRANCE domicilié(e) 67 rue du Docteur Blaizot, 61300 L'AIGLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque SAPEMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPEMO est expirée depuis le 10 septembre 2001.


JAMES BURN FRANCE (Société à Responsabilité Limitée) - 67 rue du Docteur Blaizot, 61300 L'AIGLE - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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