Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Bougnete of MARSEILLE
JAMES BRUNO
MARIOTTI LOUIS
JAMES CHANTAL

Numéro de dépôt :
3166266
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
28/05/2012
La Bougnete of MARSEILLE de JAMES BRUNO

Présentation de la marque La Bougnete of MARSEILLE

Déposée le 28 mai 2002 par JAMES BRUNO, MARIOTTI LOUIS, JAMES CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « La Bougnete of MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Les déposants sont JAMES BRUNO, domicilié(e) 19 RUE D'ÉGUISON,13010 MARSEILLE - 13010 - France, MARIOTTI LOUIS, domicilié(e) 19 RUE D'ÉGUISON,13010 MARSEILLE - 13010 - France, JAMES CHANTAL, domicilié(e) 56 RUE HORACE BERTIN,13005 MARSEILLE - 13005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMES CHANTAL domicilié(e) 56, RUE HORACE BERTIN,13005 MARSEILLE - 13005 - France.

La marque La Bougnete of MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bougnete of MARSEILLE est expirée depuis le 28 mai 2012.


JAMES BRUNO - 19 RUE D'ÉGUISON,13010 MARSEILLE - 13010 - France

MARIOTTI LOUIS - 19 RUE D'ÉGUISON,13010 MARSEILLE - 13010 - France

JAMES CHANTAL - 56 RUE HORACE BERTIN,13005 MARSEILLE - 13005 - France


JAMES CHANTAL - 56, RUE HORACE BERTIN,13005 MARSEILLE - 13005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Services de restauration alimentaire pâtisserie sauces et condiments

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.