Marque expirée - Marque en non vigueur

TOOFRUITS
James BROUILLET

Numéro de dépôt :
3581617
Date de dépôt :
10/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2018
TOOFRUITS de James BROUILLET

Présentation de la marque TOOFRUITS

Déposée le 10 juin 2008 par James BROUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOOFRUITS »

Le déposant est James BROUILLET domicilié(e) La Giberdière,37190 VALLERES - 37190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, James BROUILLET domicilié(e) La Giberdière,37190 VALLERES - 37190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOFRUITS est expirée depuis le 10 juin 2018.


James BROUILLET - La Giberdière,37190 VALLERES - 37190 - France


James BROUILLET - La Giberdière,37190 VALLERES - 37190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.