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Marques déposées par James BROSSEAU
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SCRIPT-ACTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCRIPT-ACTION
James BROSSEAU

Numéro de dépôt :
3561921
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2018
SCRIPT-ACTION de James BROSSEAU

Présentation de la marque SCRIPT-ACTION

Déposée le 11 mars 2008 par James BROSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCRIPT-ACTION »

Le déposant est James BROSSEAU domicilié(e) 17 avenue Emile Savigner,49240 AVRILLE - 49240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, James BROSSEAU domicilié(e) 17 avenue Emile Savigner,49240 AVRILLE - 49240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRIPT-ACTION est expirée depuis le 11 mars 2018.


James BROSSEAU - 17 avenue Emile Savigner,49240 AVRILLE - 49240 - France


James BROSSEAU - 17 avenue Emile Savigner,49240 AVRILLE - 49240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.