Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LOKAL
james BOUTET jean-philippe MORATO denis REY
Numéro de dépôt :
3742307
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LOKAL
Déposée par voie électronique le 31 mai 2010 par james BOUTET, jean-philippe MORATO, denis REY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LOKAL »
Les déposants sont james BOUTET domicilié(e) 59 rue des navigateurs lotissement trapézes - 97434 - Saint Gilles les bains - France, jean-philippe MORATO domicilié(e) 22 rue des cormorans - 97434 - Saint Gilles les bains - France, denis REY domicilié(e) 68 rue des mouettes - 97434 - Saline les bains - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-philippe MORATO domicilié(e) 22 rue des cormorans - 97434 - Saint Gilles les bains - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
james BOUTET - 59 rue des navigateurs lotissement trapézes - 97434 - Saint Gilles les bains - France
jean-philippe MORATO - 22 rue des cormorans - 97434 - Saint Gilles les bains - France
denis REY - 68 rue des mouettes - 97434 - Saline les bains - France
jean-philippe MORATO - 22 rue des cormorans - 97434 - Saint Gilles les bains - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet total n°540583 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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