Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVE SOLUTIONS FORMATIONS EN ENTREPRISE & ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL
James Ballarin

Numéro de dépôt :
3799573
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2021
ACTIVE SOLUTIONS FORMATIONS EN ENTREPRISE & ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL de James Ballarin

Présentation de la marque ACTIVE SOLUTIONS FORMATIONS EN ENTREPRISE & ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2011 par James Ballarin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVE SOLUTIONS FORMATIONS EN ENTREPRISE & ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est James Ballarin domicilié(e) 29 d'Ivry - 69004 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, James Ballarin domicilié(e) 29 d'Ivry - 69004 - Lyon - France.

La marque ACTIVE SOLUTIONS FORMATIONS EN ENTREPRISE & ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE SOLUTIONS FORMATIONS EN ENTREPRISE & ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL est expirée depuis le 21 janvier 2021.


James Ballarin - 29 d'Ivry - 69004 - Lyon - France


James Ballarin - 29 d'Ivry - 69004 - Lyon - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Formation.