Marque expirée - Marque en non vigueur

NINETYFREE
JAMEL REBBANI

Numéro de dépôt :
3658351
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2019
NINETYFREE de JAMEL REBBANI

Présentation de la marque NINETYFREE

Déposée le 18 juin 2009 par JAMEL REBBANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NINETYFREE »

Le déposant est JAMEL REBBANI domicilié(e) 71 AVENUE CARNOT - 93140 - BONDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMEL REBBANI domicilié(e) 71 AVENUE CARNOT - 93140 - BONDY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINETYFREE est expirée depuis le 18 juin 2019.


JAMEL REBBANI - 71 AVENUE CARNOT - 93140 - BONDY - France


JAMEL REBBANI - 71 AVENUE CARNOT - 93140 - BONDY - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Présentation des produits cités ci-dessus pour la vente au détail sur tous moyens de communication ;

Stylisme (esthétique industrielle) ; Services de dessinateurs de mode.