Déposée le 3 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « X. MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMEC domicilié(e) 82, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 146 634 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France.
La marque X. MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JAMEC Société à Responsabilité Limitée - 82, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 401146634
SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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