Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOO VAP
JAME S.A.S., SAS

Numéro de dépôt :
4027807
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/08/2023
DOO VAP de JAME

Présentation de la marque DOO VAP

Déposée le 22 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOO VAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JAME domicilié(e) 41 rue de la Moselle - 57160 - MOULINS-LES-METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 853 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAME, S.A.S., Mme HEMMER Aurore domicilié(e) 41 rue de la Moselle - 57160 - MOULINS-LES-METZ - France.

La marque DOO VAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOO VAP est expirée depuis le 22 août 2023.


JAME S.A.S., SAS - 41 rue de la Moselle - 57160 - MOULINS-LES-METZ - France - SIREN 794853986


JAME, S.A.S., Mme HEMMER Aurore - 41 rue de la Moselle - 57160 - MOULINS-LES-METZ - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes électroniques.