P'TIT PONEY
Présentation de la marque P'TIT PONEY
Déposée le 29 avril 1992 par JAMBOU YVON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « P'TIT PONEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P'TIT PONEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT PONEY est expirée depuis le 29 avril 2002.
JAMBOU YVON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38
Inscription le 25 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206683 - Publication au BOPI 1996-09-25
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163737 - Publication au BOPI 1993-10-04
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20