Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT PONEY
JAMBOU YVON

Numéro de dépôt :
92418646
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque P'TIT PONEY

Déposée le 29 avril 1992 par JAMBOU YVON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « P'TIT PONEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est JAMBOU YVON, domicilié(e) 10 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 29860 BOURG-BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JAMBOU YVON SA CLAIRE AUBANEL - France.

La marque P'TIT PONEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT PONEY est expirée depuis le 29 avril 2002.

JAMBOU YVON a également déposé les autres marques suivantes : "KIVA" , SALOMON , "CLICHE D'AMOUR" , AUBANELA , ATLANTICA , MARIE D'ELPHE , "IDALINA" , LORD SAMARAN , "INDOMPTABLE" , "LOGAN"


JAMBOU YVON - 10 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 29860 BOURG-BLANC - France


Mr JAMBOU YVON SA CLAIRE AUBANEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 25 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206683 - Publication au BOPI 1996-09-25

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163737 - Publication au BOPI 1993-10-04

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

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