DOMAINE DES MAISONS NEUVES
Présentation de la marque DOMAINE DES MAISONS NEUVES
Déposée le 20 février 1979 par JAMBON Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/SAONE), la marque française « DOMAINE DES MAISONS NEUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES MAISONS NEUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DES MAISONS NEUVES est expirée depuis le 20 février 1989.
JAMBON Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039