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Marques déposées par la société JAMBON ROBERT
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DOMAINE DE L'AMPELOPSIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'AMPELOPSIS
JAMBON ROBERT

Numéro de dépôt :
94545820
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/11/2014

Présentation de la marque DOMAINE DE L'AMPELOPSIS

Déposée le 16 novembre 1994 par la société JAMBON ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE L'AMPELOPSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société JAMBON ROBERT domicilié(e) BERGIRON,69220 SAINT LAGER (dossier no 2274819) - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 139 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JAMBON ROBERT domicilié(e) BERGIRON,69220 SAINT LAGER (dossier no 2274819) - 69220 - France.

La marque DOMAINE DE L'AMPELOPSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'AMPELOPSIS est expirée depuis le 16 novembre 2014.

JAMBON ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES MAISONS NEUVES , DOMAINE DES MAISONS NEUVES


JAMBON ROBERT - BERGIRON,69220 SAINT LAGER (dossier no 2274819) - 69220 - France - SIREN 318139250


JAMBON ROBERT - BERGIRON,69220 SAINT LAGER (dossier no 2274819) - 69220 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274819 - Publication au BOPI 2004-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

BROUILLY - REGNIE - BEAUJOLAIS VILLAGES - BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine de l'ampelopsis"