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Marques déposées par monsieur JAMBON Richard
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DOMAINE DE LA CLOCLOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CLOCLOTTE
Mr JAMBON Richard

Numéro de dépôt :
98743273
Date de dépôt :
20/07/1998
Lieu de dépôt :
TARARE
Date d'expiration :
20/07/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CLOCLOTTE

Déposée le 20 juillet 1998 par monsieur JAMBON Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARARE), la marque française « DOMAINE DE LA CLOCLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est monsieur JAMBON Richard domicilié(e) " la Condemine ", 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JAMBON Richard - France.

La marque DOMAINE DE LA CLOCLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CLOCLOTTE est expirée depuis le 20 juillet 2008.

JAMBON Richard a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA PAILLARDIERE


Mr JAMBON Richard - " la Condemine ", 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France


MR JAMBON Richard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais Beaujolais village provenant de l'exploitation exactement dénommée : " Domaine de la Cloclotte ".