Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES BRUYERES
Numéro de dépôt :
1246027
Date de dépôt :
09/09/1983
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
09/09/1993
Présentation de la marque DOMAINE DES BRUYERES
Déposée le 9 septembre 1983 par JAMBON Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES BRUYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES BRUYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BRUYERES est expirée depuis le 9 septembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06