Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JAMBON Philippe
/
DOMAINE DE LA PAILLARDIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PAILLARDIERE
JAMBON Philippe

Numéro de dépôt :
1371932
Date de dépôt :
18/09/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/09/1996

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PAILLARDIERE

Déposée le 18 septembre 1986 par JAMBON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA PAILLARDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAMBON Philippe, domicilié(e) CORCELLES EN BEAUJOLAIS, 69220 BELLEVILLE S/S. - France.

La marque DOMAINE DE LA PAILLARDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PAILLARDIERE est expirée depuis le 18 septembre 1996.

JAMBON Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CACAO REPUBLIC


JAMBON Philippe - CORCELLES EN BEAUJOLAIS, 69220 BELLEVILLE S/S. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

VIN A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA PAILLARDIERE.