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Marques déposées par monsieur JAMBON Emile
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DOMAINE DES CHARMEUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHARMEUSES
Mr JAMBON Emile

Numéro de dépôt :
1670497
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/06/2001

Présentation de la marque DOMAINE DES CHARMEUSES

Déposée le 5 juin 1991 par monsieur JAMBON Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CHARMEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JAMBON Emile domicilié(e) Le Charnay 69 LANTIGNIEMr JAMBON Bruno,4 Res. de la Place 69 REGNIE DURETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISSUEL - France.

La marque DOMAINE DES CHARMEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHARMEUSES est expirée depuis le 5 juin 2001.


Mr JAMBON Emile - Le Charnay 69 LANTIGNIEMr JAMBON Bruno,4 Res. de la Place 69 REGNIE DURETTE - France


BISSUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: Domaine des Charmeuses