Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAMBON DU MORVAN Bon teint, bon vent
Association Jambon du Morvan

Numéro de dépôt :
4446990
Date de dépôt :
18/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2028
JAMBON DU MORVAN Bon teint, bon vent de Jambon du Morvan

Présentation de la marque JAMBON DU MORVAN Bon teint, bon vent

Déposée par voie électronique le 18 avril 2018 par l'association loi 1901 Jambon du Morvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAMBON DU MORVAN Bon teint, bon vent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 Jambon du Morvan domicilié(e) Mairie - 58430 - Arleuf - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric Louvrier domicilié(e) 1 Rue Aspirant Buffet - 21000 - Dijon - France.

La marque JAMBON DU MORVAN Bon teint, bon vent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMBON DU MORVAN Bon teint, bon vent arrivera à expiration en date du 18 avril 2028.


Association Jambon du Morvan - Mairie - 58430 - Arleuf - France


Monsieur Eric Louvrier - 1 Rue Aspirant Buffet - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).