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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAMBON D'AOSTE
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TELEBATON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEBATON
JAMBON D'AOSTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92404167
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque TELEBATON

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) JAMBON D'AOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TELEBATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAMBON D'AOSTE domicilié(e) Hameau Saint Didier R.D. 592, 38490 AOSTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque TELEBATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEBATON est expirée depuis le 30 janvier 2002.


JAMBON D'AOSTE Société Anonyme - Hameau Saint Didier R.D. 592, 38490 AOSTE - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°173992 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158227 - Publication au BOPI 1993-05-04

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Imprimés, journaux et revues; brochures publicitaires.Divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ou d'émissions télévisées, organisation de concours en matière de divertissement, organisation de jeux radiophoniques ou télévisés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.