Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU PAVILLON DE CHAVANNES
Numéro de dépôt :
1150617
Date de dépôt :
22/09/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque DOMAINE DU PAVILLON DE CHAVANNES
Déposée le 22 septembre 1980 par JAMBON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PAVILLON DE CHAVANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU PAVILLON DE CHAVANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU PAVILLON DE CHAVANNES est expirée depuis le 22 septembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09