Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NATURSOL
Numéro de dépôt :
1389457
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
18/12/1996
Présentation de la marque NATURSOL
Déposée le 18 décembre 1986 par JAMAUX Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « NATURSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NATURSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURSOL est expirée depuis le 18 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25