Déposée le 1 juin 2011 par Jamal KAAWAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORCA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est Jamal KAAWAR, Orca Deco domicilié(e) 73, av. Blaise Diagne, B.P. 3999, Dakar - Sénégal.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain LECLERC, Avocat à la Cour domicilié(e) 15, avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque ORCA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835936.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain LECLERC, Avocat à la Cour - 15, avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Objets d'art, statuettes, coffrets, boîtes, en métaux communs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations sanitaires, appareils de conditionnement d'air, bouilloires électriques, ustensiles de cuisson électriques, bassinoires, bouillottes, chauffe-lits.
Objets d'art, statuettes, coffrets, boîtes, en métaux précieux ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statuettes en pierre, en béton ou en marbre ;
Meubles, miroirs, cadres, matelas, coussins, literie, objets d'art, statuettes, boîtes, en bois, en cire, plâtre, lièges, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières, matières plastiques ; coffrets (meubles) non métalliques ;
Vaisselle, vases, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre ou en faïence ;
Tissus d'ameublement, linge de maison, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, revêtements de sols, papiers peints.
Service de vente au détail et sur Internet de lampes, de meubles, de vaisselle, d'objets d'art, de tissus d'ameublement, de linge de maison, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils de conditionnement d'air, bouilloires électriques, ustensiles de cuisson électriques, bassinoires, bouillottes, chauffe-lits.
Services de décoration intérieure.
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