Marque enregistrée - Marque en vigueur

O BASILIC
Jamal Bachiri

Numéro de dépôt :
4378910
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
O BASILIC de Jamal Bachiri

Présentation de la marque O BASILIC

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par Jamal Bachiri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O BASILIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est Jamal Bachiri domicilié(e) 4 allée Cécile Brunschvicg - 93200 - Saint Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie Jacq domicilié(e) 19 Rue Dautancourt - 75017 - Paris - France.

La marque O BASILIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O BASILIC arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

Jamal Bachiri a également déposé les autres marques suivantes : O


Jamal Bachiri - 4 allée Cécile Brunschvicg - 93200 - Saint Denis - France


Stéphanie Jacq - 19 Rue Dautancourt - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier et en carton, à savoir : nappes, napperons, serviettes ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; mouchoirs en papier ; menus en papier ; menus en plastiques ; enseignes en papier ou en carton ; boîtes en papier ou en carton ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de chopes à bière ; linge de table en papier ; ronds de table en papier ; étiquettes non en tissu ; sachets en papier et papier cartonné ; dessous de carafes en papier ; fanions en papier ; filtres à café en papier ; décorations en papier ; matériel d'emballage en papier ; cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; menus en plastiques ; magazines ; publications imprimées ; brochures ; agendas ; calendriers ; catalogues ; images ; imprimés ; journaux ; prospectus ; images ; imprimés ; fiches de recettes de cuisine imprimées ; menus ; livres ; livres dans le domaine culinaire ; livres de recettes de cuisine ; cahiers ; livrets ; marques pour livres ; serre-livres ; cartes de souhaits ; drapeaux en papier ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants ; bavoirs en papier ; dessous de verre en papier, en carton ; essuie-mains en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; tricots et bonneterie ; lingerie ; tee-shirts ; peignoirs ; blouses ; tabliers [vêtements] ; jupes ; robes ; caleçons ; pantalons ; vestes ; smokings ; blousons ; chandails ; gilets ; manteaux ; costumes ; chemises ; layettes ; cravates ; châles ; foulards ; étoles ; écharpes ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; chaussettes ; bas ; maillots et caleçons de bain ; paréos ; imperméables ; brassières ; gigoteuses ; grenouillères ; pull-over ; polos ; chemisettes ; shorts ; bermudas ; toques en papier ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, masques et panoplies ; jeux de société ; peluches, ballons et jouets gonflables, jeux de carte ; cartes à jouer ;

Publicité,  enquête de satisfaction client ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; bureaux de placement ; consultation pour les questions de personnel ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; agences d'import-export ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ; vente au détail de café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat, farine de pommes de terre, farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs, farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales, biscuits, biscuiterie, confiserie à base d'amandes, macarons, pralines, pain d'épice, biscottes, crème anglaise, menthe pour la confiserie, gâteaux, crêpes, gaufres, sucreries, sucre, pâte d'amande, bonbons, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, panacotta, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, sandwiches, sandwiches sur mesure, club-sandwiches, bagels, hamburgers, croque-monsieur, panini, mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz, pâtes alimentaires, pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées, pâte à tartes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, petits fours (pâtisserie), pâte à tartes, tartes, tourtes, feuilletés, pâte à pizzas, pizzas, pains, couscous (semoule), pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, biscuits, pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, petits-beurre, poudings, décorations comestibles pour gâteaux, glutamate, aromates pour gâteaux, aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), curry, sel de céleri, clous de girofle, tartes, quiches, tourtes, feuilletés, gingembre, cannelle, vanille, jus de viande, soja, en-cas à base de riz, raviolis, nouilles et produits à bases de céréales, semoule, couscous (semoule), épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, produits pour stabiliser la crème fouettée, sel pour conserver les aliments, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, poivre, piments, sauces (condiments), sauce tomate, sauce piquante, sauces de soja, assaisonnements, condiments, sauces à salade, ketchup, mayonnaises, infusions à base de plantes non médicinales, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments, produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse, flocons de maïs, pâtes de fruits, barres de céréales hyper protéinées, bâtons de réglisse [confiserie], boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses [confiserie], semoule, semoule de maïs, sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, sushi, taboulé, tacos, thé, thé glacé, tortillas, yaourt glacé [glaces alimentaires], gaufres, bonbons, chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical, flans, décorations comestibles pour gâteaux, croque-monsieur, croque madame, hot-dog, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats préparés et cuisinés à base des produits précités ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; service de banquets ; préparation de sandwichs ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; services hôteliers ; mise à disposition temporaire de restaurants pour des films ou des programmes télévisés ; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; location d'appareil de cuisson ; conseils (électronique ou non) en matière culinaire.