Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRISE
JAMAIN Gérard
PIERRE Rémi

Numéro de dépôt :
1759322
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2001

Présentation de la marque MAITRISE

Déposée le 8 novembre 1991 par JAMAIN Gérard et PIERRE Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAITRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont JAMAIN Gérard, domicilié(e) " Monthélon ", 35690 ACIGNE - France et , PIERRE Rémi, domicilié(e) 11, rue de Robien, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMAIN Gérard, PIERRE Rémi - France.

La marque MAITRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRISE est expirée depuis le 8 novembre 2001.


JAMAIN Gérard - " Monthélon ", 35690 ACIGNE - France

PIERRE Rémi - 11, rue de Robien, 35000 RENNES - France


JAMAIN Gérard, PIERRE Rémi - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Relevés et établissements de plans. Gestion et pérennisation des espaces bâtis.