Marque enregistrée - Marque en vigueur

FANELITE
M. Jamain Frank

Numéro de dépôt :
4293345
Date de dépôt :
16/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/08/2026
FANELITE de Jamain Frank

Présentation de la marque FANELITE

Déposée le 16 août 2016 par monsieur Jamain Frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FANELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Jamain Frank domicilié(e) 45 Zac de Hope Estate - 97150 - SAINT-MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jamain Frank domicilié(e) 45 ZAC de Hope Estate - 97150 - SAINT-MARTIN - France.

La marque FANELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANELITE arrivera à expiration en date du 16 août 2026.


M. Jamain Frank - 45 Zac de Hope Estate - 97150 - SAINT-MARTIN - France


M. Jamain Frank - 45 ZAC de Hope Estate - 97150 - SAINT-MARTIN - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.