Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival Chant'Accordéon
JAMA, Association
M. Veyriras Fabien

Numéro de dépôt :
4031821
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2023
Festival Chant\'Accordéon de JAMA

Présentation de la marque Festival Chant'Accordéon

Déposée le 12 septembre 2013 par JAMA et monsieur Veyriras Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Festival Chant'Accordéon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Les déposants sont JAMA, Association domicilié(e) 23 Le Soulet - 19310 - AYEN - France et monsieur Veyriras Fabien domicilié(e) 23 Le Soulet - 19310 - AYEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMA, M. VEYRIRAS Fabien domicilié(e) 23 Le Soulet - 19310 - AYEN - France.

La marque Festival Chant'Accordéon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival Chant'Accordéon est expirée depuis le 12 septembre 2023.


JAMA, Association - 23 Le Soulet - 19310 - AYEN - France

M. Veyriras Fabien - 23 Le Soulet - 19310 - AYEN - France


JAMA, M. VEYRIRAS Fabien - 23 Le Soulet - 19310 - AYEN - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Promotion pour des tiers en matière culturelle au niveau national (publicité).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production et organisation de spectacles, création et organisation de festivals, accordéon, musique, chant, danses, chansons françaises, concert récital ; organisation d'évènement à buts culturels ; animation culturelle et artistique (divertissement).