Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STILCLAIRE
Numéro de dépôt :
1347523
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
14/03/1996
Présentation de la marque STILCLAIRE
Déposée le 14 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAM CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « STILCLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STILCLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STILCLAIRE est expirée depuis le 14 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35