Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) JALLATTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SOFTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JALLATTE domicilié(e) 30170 SAINT HIPPOLYTE DU FORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ - France.
La marque SOFTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JALLATTE, S.A. - 30170 SAINT HIPPOLYTE DU FORT - France - SIREN 560200057
Cabinet DAWIDOWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Inscription le 13 décembre 2000 - Gage constitué n°313923 - Publication au BOPI 2000-12-13
Inscription le 4 février 2009 - Changement de dénomination n°490213 - Publication au BOPI 2009-02-04
Inscription le 1 octobre 2003 - Concession de licence n°378510 - Publication au BOPI 2003-10-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Chaussures de protection contre les accidents. Vêtements (habillement), chaussures, ceintures, gants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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