Déposée le 21 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) JALLATTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JALLATTE domicilié(e) 30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.
La marque SOFTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JALLATTE S.A. - 30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT - France - SIREN 560200057
CABINET DAWIDOWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27
Inscription le 1 octobre 2003 - Concession de licence n°378510 - Publication au BOPI 2003-10-01
Inscription le 13 décembre 2000 - Gage constitué n°313923 - Publication au BOPI 2000-12-13
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Chaussures de protection et de travail Caoutchouc, matières plastiques, matières à isoler, entrant dans la fabrication de chaussures, non compris dans d'autres classes Cuir et imitations du cuir pour semelles au pour tiges de chaussures Chaussures en tous genres Entretien, nettoyage et réparation du cuir
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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