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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JALLATTE
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NITRANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NITRANE
JALLATTE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97678204
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017

Présentation de la marque NITRANE

Déposée le 16 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JALLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NITRANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JALLATTE domicilié(e) 30170 SAINT HIPPOLYTE DU FORT (dossier no 2332941) - 30170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2332941) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NITRANE est expirée depuis le 16 mai 2017.

JALLATTE a également déposé les autres marques suivantes : YALAT , J 3 T , C. NOUVEL , TARGET 101 , SOFTANE , SAMOURAI , JALLATTE , MULTISSIMO , BIOTANE , TRIFTANE


JALLATTE Société par Actions Simplifiée - 30170 SAINT HIPPOLYTE DU FORT (dossier no 2332941) - 30170 - France - SIREN 560200057


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2332941) - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332941 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 13 décembre 2000 - Gage constitué n°313923 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 1 octobre 2003 - Concession de licence n°378510 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 4 février 2009 - Changement de dénomination n°490213 - Publication au BOPI 2009-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Chaussures de protection contre les accidents. Vêtements, chaussures, ceintures, gants, tous ces articles en cuir ou imitation de cuir

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.