Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITISSIMO
JALLATTE S.A.

Numéro de dépôt :
94523715
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2004

Présentation de la marque CITISSIMO

Déposée le 8 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) JALLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JALLATTE domicilié(e) 30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque CITISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITISSIMO est expirée depuis le 8 juin 2004.

JALLATTE a également déposé les autres marques suivantes : YALAT , J 3 T , C. NOUVEL , TARGET 101 , SOFTANE , SAMOURAI , JALLATTE , MULTISSIMO , BIOTANE , TRIFTANE


JALLATTE S.A. - 30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT - France - SIREN 560200057


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 1 octobre 2003 - Concession de licence n°378510 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 13 décembre 2000 - Gage constitué n°313923 - Publication au BOPI 2000-12-13

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

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