Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE SIMONDIE
Numéro de dépôt :
1139906
Date de dépôt :
14/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac
Présentation de la marque CHATEAU DE SIMONDIE
Déposée le 14 juin 1980 par JALLAIN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « CHATEAU DE SIMONDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE SIMONDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DE SIMONDIE est expirée depuis le 14 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057