Déposée le 25 juillet 1996 par JALLADE François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART POLYGONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est JALLADE François, domicilié(e) 13 avenue Frizac, 31400 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JALLADE François - France.
La marque ART POLYGONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JALLADE François - 13 avenue Frizac, 31400 TOULOUSE - France
JALLADE François - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de table en papier, sac, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; chassis toilés, chassis nus, cartons toilés; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir: sacs, sachets, pochettes en matières plastiques. Cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés, timbres postes, cartes postales, affiches. Meubles, glaces (miroirs); cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : cintres pour vêtements, écrins non en métaux précieux, figurines en bois ou en matières plastiques, liteaux d'encadrement, mobiles (objets pour la décoration), niches pour animaux d'intérieur, rayonnages, tableaux, accroche-clefs. Education,formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de films ou de spectacles. Agences pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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