Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYS DES FLANDRES
JALLA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95586034
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2005

Présentation de la marque LYS DES FLANDRES

Déposée le 29 août 1995 par la Société Anonyme (SA) JALLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LYS DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JALLA domicilié(e) 131, rue du Bac, 75340 PARIS CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 577 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL - France.

La marque LYS DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYS DES FLANDRES est expirée depuis le 29 août 2005.

JALLA a également déposé les autres marques suivantes : JALLUX , LYS-DE-FLANDRE , LES TROIS GOURMANDINES , GLOBE TROTTER , MANUFACTURES DE NIEPPE & DE REGNY LINGE DE MAISON DEPUIS 1828 , PAPILLOU , TOUT CE QUI VOUS TOUCHE


JALLA S.A. Société Anonyme - 131, rue du Bac, 75340 PARIS CEDEX 07 - France - SIREN 352577852


CABINET AYMARD & COUTEL - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287615 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Fils à usage textile.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table, linge de maison, notamment serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, tapis de bain, linge de lit, notamment draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins.Vêtements (habillement), notamment peignoirs de bain, vestes de plage, robes de chambre, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Tapis, notamment tapis de bain et de plage, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.