Déposée le 14 mai 2001 par JALENQUES Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCANPROTOCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est JALENQUES Emmanuel domicilié(e) 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERSCIENCE domicilié(e) 30 Chemln du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.
La marque SCANPROTOCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JALENQUES Emmanuel - 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France
INTERSCIENCE - 30 Chemln du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470754 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16
Inscription le 25 juillet 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°704881 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (à savoir : scanners et malaxeurs de laboratoires d'analyses microbiologiques, compteurs de colonies et matériels de laboratoires d'analyses microbiologiques), photographiques, cinématographiques, optiques, appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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