Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JALEC
/
Le Clos des Capitelles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Clos des Capitelles
JALEC

Numéro de dépôt :
4552646
Date de dépôt :
18/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2029
Le Clos des Capitelles de JALEC

Présentation de la marque Le Clos des Capitelles

Déposée par voie électronique le 18 mai 2019 par JALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Clos des Capitelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est JALEC domicilié(e) Les Lacs - 30430 - Saint Privat de Champclos - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JALEC, Madame Elisabeth Angéras domicilié(e) Les Lacs - 30430 - Saint Privat de Champclos - France.

La marque Le Clos des Capitelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos des Capitelles arrivera à expiration en date du 18 mai 2029.


JALEC - Les Lacs - 30430 - Saint Privat de Champclos - France


JALEC, Madame Elisabeth Angéras - Les Lacs - 30430 - Saint Privat de Champclos - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Inscription le 2 septembre 2019 - Retrait partiel n°767536 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-02

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.