Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-LE BEBE DE MAMAN-
JALEC S.A.

Numéro de dépôt :
97704617
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2007

Présentation de la marque -LE BEBE DE MAMAN-

Déposée le 18 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) JALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « -LE BEBE DE MAMAN- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JALEC domicilié(e) 21 Impasse François Ayral, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JALEC S.A - France.

La marque -LE BEBE DE MAMAN- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -LE BEBE DE MAMAN- est expirée depuis le 18 novembre 2007.

JALEC a également déposé les autres marques suivantes : BABY HOCHET FAMOSA , - MA P'TITE PUCE - , BABY BIBE FAMOSA , NATI BISOU FAMOSA , CATHY LIT, DE FAMOSA , Le Clos des Capitelles , BABY DODO FAMOSA , -BABY YOUP'LA- , NINA MAGIQUE DE FAMOSA , - BABY TETINE DE FAMOSA -


JALEC S.A. - 21 Impasse François Ayral, 31200 TOULOUSE - France


JALEC S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

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