Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- BABY TETINE DE FAMOSA -
JALEC S.A.

Numéro de dépôt :
96633430
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque - BABY TETINE DE FAMOSA -

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) JALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - BABY TETINE DE FAMOSA - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JALEC domicilié(e) 21 Impasse François Ayral, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 813 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JALEC S.A. - France.

La marque - BABY TETINE DE FAMOSA - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - BABY TETINE DE FAMOSA - est expirée depuis le 4 juillet 2006.

JALEC a également déposé les autres marques suivantes : BABY HOCHET FAMOSA , - MA P'TITE PUCE - , BABY BIBE FAMOSA , NATI BISOU FAMOSA , CATHY LIT, DE FAMOSA , -LE BEBE DE MAMAN- , Le Clos des Capitelles , BABY DODO FAMOSA , -BABY YOUP'LA- , NINA MAGIQUE DE FAMOSA


JALEC S.A. - 21 Impasse François Ayral, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 739813467


JALEC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

- Jeux, jouets