Marque enregistrée - Marque en non vigueur

syntabio
jalce gaël

Numéro de dépôt :
3794173
Date de dépôt :
31/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2020
syntabio de jalce gaël

Présentation de la marque syntabio

Déposée le 31 décembre 2010 par jalce gaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « syntabio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est jalce gaël domicilié(e) 7 rue de la sablière - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, couloubaly samba domicilié(e) 8 impasse gutenberg - 94110 - ARCUEIL - France.

La marque syntabio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque syntabio est expirée depuis le 31 décembre 2020.


jalce gaël - 7 rue de la sablière - 92400 - COURBEVOIE - France


couloubaly samba - 8 impasse gutenberg - 94110 - ARCUEIL - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 30 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°550017 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

“ Produits pharamceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériels pour pansements ; matériels pour plomber les dents et pour emprintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides alliages de métaux précieux à usage dentaire ; ; ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; “ Recherches scientifiques à but médical ”.