Déposée le 28 décembre 1993 par JALADE Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA REINE BURGONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est JALADE Michel, domicilié(e) 6, rue de Quincy, 89430 COMMISSEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel JALADE - France.
La marque LA REINE BURGONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REINE BURGONDE est expirée depuis le 28 décembre 2003.
JALADE Michel - 6, rue de Quincy, 89430 COMMISSEY - France
Michel JALADE - France
Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334587 - Publication au BOPI 2001-11-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Fruits et légumes, conservés séchés et cuits.Tout extrait, jus, huile comestible et produits laitiers.Vinaigre, sauce(condiment), épices, poudres et arômes.Produits agricoles et forestiers dont les champignons et les truffes, frais, en conserves, séchés et cuits.Ainsi que tout extrait, jus, huile, produits laitiers, vinaigre, sauce (condiments), épices, poudres et arômes de produits agricoles et forestiers dont les champignons et les truffes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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