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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAL GROUP FRANCE
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XETANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

XETANE
JAL GROUP FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98751459
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/09/2018

Présentation de la marque XETANE

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAL GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « XETANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JAL GROUP FRANCE domicilié(e) Rue du Fort, BP 5,30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT (dossier no 2385410) - 30170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2385410) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XETANE est expirée depuis le 25 septembre 2018.

JAL GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AP 23 , FLEXTANE , LIGHTEC , RELAXANE , J + J de JALLATTE , ISOLTANE , SOFTANE , ELENA PRIZZI


JAL GROUP FRANCE Société par Actions Simplifiée - Rue du Fort, BP 5,30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT (dossier no 2385410) - 30170 - France - SIREN 560200057


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2385410) - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385410 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Inscription le 13 décembre 2000 - Gage constitué n°313923 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 1 octobre 2003 - Concession de licence n°378510 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 4 février 2009 - Changement de dénomination n°490213 - Publication au BOPI 2009-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Chaussures de protection contre les accidents. Vêtements (habillement), chaussures, bouts de chaussures, semelles de renforcement, semelles anti-perforations, ceintures, gants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.