Déposée le 9 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAL GROUP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIGHTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JAL GROUP FRANCE domicilié(e) Rue du Fort, BP 5 - 30170 - SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque LIGHTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JAL GROUP FRANCE, société par actions simplifiée - Rue du Fort, BP 5 - 30170 - SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT - France - SIREN 560200057
LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Inscription le 1 octobre 2003 - Concession de licence n°378510 - Publication au BOPI 2003-10-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Inscription le 4 février 2009 - Changement de dénomination n°490213 - Publication au BOPI 2009-02-04
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2012 n°2512921 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29
Vêtements et chaussures de protection et de sécurité Vêtements et chaussures
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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