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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAL GROUP FRANCE
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AP 23
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AP 23
JAL GROUP FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3198074
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2022
AP 23 de JAL GROUP FRANCE

Présentation de la marque AP 23

Déposée le 6 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAL GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AP 23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JAL GROUP FRANCE domicilié(e) Rue du Fort, BP 5 - 30170 - SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque AP 23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AP 23 est expirée depuis le 6 décembre 2022.

JAL GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FLEXTANE , LIGHTEC , XETANE , RELAXANE , J + J de JALLATTE , ISOLTANE , SOFTANE , ELENA PRIZZI


JAL GROUP FRANCE, société par actions simplifiée - Rue du Fort, BP 5 - 30170 - SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT - France - SIREN 560200057


LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Inscription le 1 octobre 2003 - Concession de licence n°378510 - Publication au BOPI 2003-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 4 février 2009 - Changement de dénomination n°490213 - Publication au BOPI 2009-02-04

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2012 n°2515329 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-29

Cuir brut ou mi-ouvré. Chaussures en cuir. Traitement du cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.