Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMTOM
Jaisukh Dayalji CHANDARANA, Chandrakant Dayalji CHANDARANA et Shailesh Dayalji CHANDARANA

Numéro de dépôt :
95582497
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2005

Présentation de la marque SIMTOM

Déposée le 27 juillet 1995 par Jaisukh Dayalji CHANDARANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est Jaisukh Dayalji CHANDARANA, Chandrakant Dayalji CHANDARANA et Shailesh Dayalji CHANDARANA, domicilié(e) Unit 17, Merry Lees Industrial Estate, Leeside, Merry Lees, Near Desford, Leicestershire LE9 9FS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque SIMTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMTOM est expirée depuis le 27 juillet 2005.


Jaisukh Dayalji CHANDARANA, Chandrakant Dayalji CHANDARANA et Shailesh Dayalji CHANDARANA - Unit 17, Merry Lees Industrial Estate, Leeside, Merry Lees, Near Desford, Leicestershire LE9 9FS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 13 juin 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°325178 - Publication au BOPI 2001-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; confitures, pickles, chutney; pulpe de fruits; herbes potagères conservées Poudre de cari, pâte de cari, épices, assaisonnements, moutarde, grains de poivre, vinaigre, sauces, condiments, câpres, céréales, riz, confiserie, thé, café, succédanés du café, levure, ail, purée d'ail

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.