Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jaillon Anne
/
Scrap Textile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scrap Textile
Jaillon Anne

Numéro de dépôt :
3820534
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
Scrap Textile de Jaillon Anne

Présentation de la marque Scrap Textile

Déposée le 4 avril 2011 par Jaillon Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Scrap Textile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Jaillon Anne domicilié(e) 10 rue Albert Laureson - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jaillon Anne domicilié(e) 10 rue Albert Laureson - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Scrap Textile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scrap Textile est expirée depuis le 4 avril 2021.


Jaillon Anne - 10 rue Albert Laureson - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Jaillon Anne - 10 rue Albert Laureson - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567543 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Barbes, cheveux ou moustaches postiches perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.