Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NON OUI
JAILLANT Frédéric

Numéro de dépôt :
3327730
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2014
NON OUI de JAILLANT Frédéric

Présentation de la marque NON OUI

Déposée le 3 décembre 2004 par JAILLANT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NON OUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est JAILLANT Frédéric domicilié(e) 35, Rue Ernest RENAN SEVRES 92310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAILLANT FREDERIC domicilié(e) 35, Rue Ernest RENAN SEVRES 92310 - France.

La marque NON OUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NON OUI est expirée depuis le 3 décembre 2014.


JAILLANT Frédéric - 35, Rue Ernest RENAN SEVRES 92310 - France


JAILLANT FREDERIC - 35, Rue Ernest RENAN SEVRES 92310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Emissions radiophoniques ou télévisées. – divertissement. – informations en matière de divertissement ou d'éducation. – publication de livres. – production de films sur bandes vidéo. – montage de bandes vidéo.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.