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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE
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PRINCE D'ARCHYANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE D'ARCHYANE
JAILLANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3103599
Date de dépôt :
01/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2011

Présentation de la marque PRINCE D'ARCHYANE

Déposée le 1 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE D'ARCHYANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque PRINCE D'ARCHYANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE D'ARCHYANE est expirée depuis le 1 juin 2011.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES


JAILLANCE (Société Anonyme) - Avenue de la Clairette, 26150 DIE DROME - France - SIREN 382748986


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Vins d'appellation cotes du rhone contrôlée.