Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3250291
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2023
Marque figurative de JAILLANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette - 26150 - DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250291.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 octobre 2023.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES


JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration - Avenue de la Clairette - 26150 - DIE - France - SIREN 382748986


CABINET WEINSTEIN - 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2013 n°2540665 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-04

Vins d'appellation Clairette de Die contrôlée.