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Marques déposées par la société JAILLANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JAILLANCE

Numéro de dépôt :
3219252
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2013
Marque figurative de JAILLANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 avril 2003 par la société JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société JAILLANCE domicilié(e) (Société Anonyme) , Avenue de la Clairette,26150 DIE DRÔME - 26150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219252.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 avril 2013.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES


JAILLANCE - (Société Anonyme) , Avenue de la Clairette,26150 DIE DRÔME - 26150 - France - SIREN 382748986


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée crémant de Bordeaux.